Jean Danguy Des Deserts
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
DANGUY DES DESERTS (Jean)
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
membre du conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
date_fin
=
"
2019-06-19
"
DEVP1416167A
(source BODD)
nomination
25 Juillet 2014
25/07/2014
De:
Jean Danguy des Déserts
représentant les sociétés de production et de raffinage au sein de l'Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1321904A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2013
10/10/2013
De:
Jean Danguy des Déserts
représentant l'Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree
=
"
trois ans
"
sans NOR
(source BODD)
nomination
25 Octobre 2010
25/10/2010
De:
Danguy des Deserts (Jean)
de l'Union française des industries pétrolières
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Remplace:
M. Psenica (Claude)
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
DEVP0924940A
(source BODD)
nomination
10 Décembre 2009
10/12/2009
De:
DANGUY DES DESERTS (Jean)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin
=
"
2014-06-06
"
JORFTEXT000021335018
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2009
26/11/2009